Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BORNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM domicilié(e) 54 rue du Général de Gaulle, Belhomert, 28240 LA LOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 120 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BORNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARLAM, société par actions simplifiée - 54 rue du Général de Gaulle, Belhomert, 28240 LA LOUPE - France - SIREN 806120242
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2015 n°2577294 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670501 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande et de télécommande d'électricité et d'éclairage ; appareillages électriques d'installations ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; détecteurs ; détecteurs de présence ; détecteurs de proximité ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusibles ; piles et batteries électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage à fluorescence ; appareils d'éclairage à incandescence ; appareils d'éclairage encastrés ; luminaires ; appliques d'éclairage ; hublots d'éclairage ; hublots-luminaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : socles, corps, façades, réflecteurs, jupes, verrines, diffuseurs, platines câblées, blocs de raccordement précâblés, ballasts, bouchons obturateurs, grilles de défilement, grilles de protection, douilles, cache-douille, culots, pièces de fixation associées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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